Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://komsea.com/ les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Nom commercial : Komsea – Théo Robergeau EI
Forme juridique : Entrepreneur Individuel
Responsable de publication : M. Théo Robergeau
Adresse du siège : 2 rue Sainte Marie, 85580 Grues, France
SIRET : 895 186 294 00016
RCS : 895 186 294 R.C.S. La Roche-sur-Yon
Téléphone : 07 80 62 21 03
E-mail : contact@komsea.fr
Site Web : https://komsea.com

Hébergement

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (service client OVH)
Site web : https://www.ovhcloud.com

Responsabilité

Komsea – Théo Robergeau EI s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur du site reconnaît utiliser les informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

Le PRESTATAIRE ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris en cas de mauvaise manipulation ou d’indisponibilité temporaire.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site komsea.com (textes, logos, images, graphismes, icônes, structure du site, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Komsea – Théo Robergeau EI.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

Protection des données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées (via le formulaire de contact, devis, etc.) sont exclusivement destinées à Komsea – Théo Robergeau EI et utilisées dans le cadre strict de la relation commerciale.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant.
Pour toute demande, vous pouvez contacter : contact@komsea.fr

Aucune donnée ne sera cédée ou vendue à des tiers.

Cookies

Le site komsea.com utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer la fréquentation et analyser les performances du site.

En particulier, le site utilise Google Analytics 4 (GA4), un service d’analyse d’audience web fourni par Google Inc. GA4 collecte des données de manière anonymisée (pages consultées, durée des visites, type de terminal, origine géographique approximative, etc.) dans un but exclusivement statistique.

Lors de votre première visite, un bandeau de consentement vous permet d’accepter ou de refuser l’usage des cookies non essentiels, y compris ceux de mesure d’audience.

Vous pouvez également configurer votre navigateur pour bloquer les cookies, ou modifier vos préférences à tout moment via le lien « Gérer les cookies » situé en bas de page.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions du ressort de La Roche-sur-Yon.