Conditions générales

Conditions générales d’utilisation de Komsea

1. Acceptation des conditions générales

En accédant au site web de Komsea et en utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Services de Komsea

Komsea propose des services de création de sites web sur mesure pour des clients. Les détails des services, y compris les coûts, les délais et les fonctionnalités, seront définis dans un contrat séparé entre Komsea et le client.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus, logos, designs et autres éléments présents sur le site web de Komsea sont la propriété intellectuelle de Komsea. L’utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

4. Confidentialité

Komsea s’engage à traiter les informations fournies par les clients de manière confidentielle. Les détails spécifiques sont régis par notre politique de confidentialité, accessible sur notre site web.

5. Responsabilités du client

Le client est responsable de fournir des informations précises et complètes nécessaires à la création du site web. Komsea ne peut être tenu responsable des retards ou des erreurs résultant d’informations incomplètes ou incorrectes fournies par le client.

6. Tarifs et paiements

Les tarifs des services de Komsea seront convenus dans le contrat avec le client. Les paiements seront effectués selon les modalités spécifiées dans le contrat.

7. Limitation de responsabilité

Komsea ne peut être tenu responsable des pertes directes ou indirectes résultant de l’utilisation de ses services. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier les services en cas de non-respect des conditions générales.

8. Modification des conditions générales

Komsea se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements par le biais du site web.

9. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies par les lois en vigueur dans votre région.